Préparation & Audit
Consolidation du programme de travaux
TravauxCentre de ressources
Préparation & Audit
Cette section du Centre de Ressources est essentielle pour comprendre les enjeux de la rénovation et surtout mobiliser l'ensemble des acteurs de la copropriété à savoir les copropriétaires et son conseil syndical, et le syndicat des copropriétaires. Elle est composée de 5 étapes : Comprendre la démarche de rénovation énergétique, entamer une mobilisation auprès du conseil syndical et des acteurs de la copropriété, faire le bilan de santé de la copropriété, restituer la démarche et les premiers résultats à l'ensemble des copropriétaires, et construire le projet de rénovation. Bonne lecture.
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1. Par où démarrer ?
5 documentsComprendre la démarche de rénovation énergétique et se faire accompagner
Les bonnes raisons pour rénover au niveau BBC
Pourquoi viser le niveau BBC (bâtiment basse consommation) lors de votre rénovation ? Les réponses dans ce guide.
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13/06/2019
Le guide des bonnes pratiques
Tous les acteurs concernés (conseils syndicaux, syndics, architectes, thermiciens, contrôleurs, opérateurs) expliquent ce qu’il faut faire, et comment le faire, pour réussir une rénovation énergétique efficace
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20/08/2019
Méthodologie pour réussir sa rénovation énergétique en copropriété
Les phases clés à engager pour mener un projet ambitieux de rénovation énergétique.
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04/09/2015
Les 7 clès pour réussir votre projet - Construction/Rénovation basse consomation
Rénovation ou construction d'un bâtiment basse consommation (BBC) : vous trouverez toutes les démarches et explications dans ce guide.
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06/06/2019
Mener une rénovation énergétique en copropriété
Destiné aux copropriétaires en habitat collectif, ce guide indique les étapes à suivre pour mener à bien un projet de rénovation thermique.
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20/08/2019
6 documentsComprendre le mode de fonctionnement de la copropriété
Les acteurs de la copropriété : qui fait quoi ?
Descriptif des responsabilités et missions du conseil syndical, du syndic, du syndicat des copropriétaires et de l'assemblée générale
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27/04/2019
Le syndic : quel est son rôle ? comment est il désigné ?
Descriptif des missions du syndic
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27/04/2019
Distinguer les parties privatives et les parties communes
Une copropriété comprend des parties privatives dont chaque copropriétaire devient l’unique propriétaire et des parties communes qui appartiennent en indivision à tous les copropriétaires. Cette fiche éditée
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06/10/2015
Le règlement de copropriété
Le règlement de copropriété s'impose à tous les propriétaires et occupants de l'immeuble. Ce document en rappelle le contenu
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27/04/2019
Le déroulement de l'assemblée générale de copropriété
Vous trouverez toutes les étapes et comment ce déroule l'assemblé générale en copropriété : vote, procès verbaux, assemblé générale ...
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01/05/2019
Les règles de majorité pour décider en assemblée générale de copropriété
C'est la majorité des voix exprimées des copropriétaires présents ou représentés à l'assemblé générale afin de prendre des décisions, vous apprendrez tout avec notre guide.
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03/06/2019
3 documentsLes acteurs du projet
Mobiliser les copropriétaires dans un projet de rénovation
La clé de la réussite d'un projet résident dans la mobilisation de ses acteurs, en voici quelques pistes pour y arriver.
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07/09/2015
Les Espaces Info→Energie - Dans le Grand EST
Retrouvez les coordonnées des conseillers Info→Energie dans le Grand EST.
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20/04/2019
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
Cahier des charges Climaxion de la prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre d’un projet de rénovation énergétique d’une copropriété
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01/06/2019
12 documentsComprendre la réglementation en vigueur sur la rénovation des copropriétés
Copropriétés : nouvelles règles après la loi ALUR
Liste des nouveautés en vigueur depuis la loi ALUR du mars 2014 sur le fonctionnement des copropriétés
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04/09/2015
La réglementation thermique
Depuis novembre 2007, la réglementation thermique dans l’existant encadre les travaux d’amélioration de l’efficacité énergétique que les particuliers entreprennent dans leur logement.
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12/06/2019
Copropriétés : viser la sobriété énergétique
Tour savoir sur l'obligation d'audit énergétique et de DPE collectif
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20/03/2017
DPE collectif obligatoire et travaux d'intérêt collectif sur parties privatives - Décret N°2012-1342 du 3 déc 2012
Les dispositions du décret relatives au DPE collectif obligatoire.
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15/09/2015
Audit énergétique obligatoire - Décret N°2012-111 du 27 janvier 2012
Les modalités de réalisation de l’audit énergétique des bâtiments à usage principal d’habitation en copropriété de cinquante lots ou plus.
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15/09/2015
Individualisation et répartition des frais de chauffage - Décret n°2016-710 du 30 mai 2016
Les dispositions relatives à l'extension de l’obligation d’individualisation des frais de chauffage dans les immeubles collectifs
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20/03/2017
Dossier - Individualisation des frais de chauffage en copropriété
Cette réglementation ne concerne par définition que les copropriétés en chauffage collectif. Dans ces copropriétés, les frais de chauffage sont le plus souvent répartis entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part de copropriété (tantièmes).
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13/06/2019
L'individualisation des frais de chauffage
Pourquoi répartir les frais de chauffage ? Comment fonctionne l'individualisation des frais de chauffage ? Quelle est la réglementation à suivre ?
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15/09/2016
Contrôle chaudières
Obligations liées au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts.
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15/09/2015
Travaux d'isolation en cas de ravalement, de réfection de toiture et d’aménagement de locaux - Décret n°2016-711 du 30 mai 2016
Les conditions de mise en œuvre des dispositions liées aux travaux d’isolation en cas de travaux de ravalement de façade, de réfection de toiture ou d’aménagement de locaux en vue de les rendre habitables
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20/03/2017
Diagnostic technique global¨- Décret n°2016-1965 du 28 décembre 2016
Modalités de réalisation du diagnostic technique global des immeubles à destination partielle ou totale d’habitation relevant du statut de la copropriété
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20/03/2017
Ravalement, rénovation de toiture, aménagement de pièces ; quand devez-vous isoler ?
Lors de travaux de rénovation des bâtiments (ravalement de façade, rénovation de toiture, aménagement de pièces pour les rendre habitables), il peut être obligatoire depuis le 1er janvier 2017 de coupler les travaux prévus avec des travaux d’isolation thermique. Cette fiche détaille les conditions de cette obligation et ses exceptions, en application du décret n° 2016-711 du 30 mai 2016.
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13/06/2017
9 documentsFaire le bilan de santé de la copropriété
Bilan initial de copropriété
Rassembler, outiller et former les acteurs de la copropriété pour des rénovations durables intégrant l’impératif des économies d’énergie
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07/09/2015
Mode d'emploi BIC
Comprendre les modalités de remplissage des questionnaire du BIC.
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07/09/2015
Bilan Énergétique Simplifié
Calculer les consommations d'énergie de votre copropriété et les comprendre à l'aide de différents cas concrets.
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07/09/2015
Bilan énergétique de chauffage et eau chaude sanitaire
Outils de suivi de vos consommations énergétiques collectives ou individuelles de chauffage et eau chaude sanitaire (sous excel). Outil développé par l'Agence Parisienne du CLimat à partir de la méthode du Bilan Énergétique Simplifié
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01/05/2019
Bilan Electricité des Parties Communes
Réaliser le bilan des consommations en électricité liées aux parties communes et aux équipements collectifs, et maîtriser les coûts.
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07/09/2015
Restituer les résultats avec les copropriétaires
Pour obtenir l’adhésion des copropriétaires à un projet de rénovation, il est important d’instaurer un climat de confiance et impulser une nouvelle dynamique collective.
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11/09/2015
Réseaux de chaleur et charges locatives
Comprendre la méthode de facturation pour un usager de réseau de chaleur ; éclaircissements et conseils utiles
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31/03/2017
Contrats d'exploitation de chauffage en copropriétés
Les contrats d'exploitation de chauffage en copropriété sont de plus en plus complexes et de nombreuses dérives sont fréquemment constatées. Dans ce contexte, l'ADEME Haute-Normandie a missionné deux bureaux d'études pour étudier une vingtaine de contrats d'exploitation de copropriétés et réaliser ce document de bonnes pratiques.
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04/06/2019
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2. Se lancer dans un audit
4 documentsCadrer les missions de l'auditeur
Comment obtenir un audit efficace
La préparation de l'audit et le recueil de données est une étape essentielle pour aboutir à un audit efficace. Voici en détails comment procéder.
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07/09/2015
Une démarche partagée pour un audit global partagé
Détails des actions et des responsabilités de chaque acteur pour la bonne réalisation d'un audit global partagé
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07/09/2015
Cahier des charges type pour un audit global (SEBL)
Ce document a pour objet de traduire d'une manière précise les attentes de la copropriété pour la réalisation d'un audit architectural et énergétique de qualité.
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07/09/2015
Cahier des charges audit global de copropriété : rénovation architecturale et énergétique
Ce document a pour objet de traduire d’une manière précise les attentes de la copropriété pour la réalisation d’un audit global dans le cadre d'une rénovation architecturale et énergétique.
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04/06/2019
3 documentsConsulter les prestataires auditeurs et analyser les devis
Réaliser un audit énergétique - les points de conformité d'un devis
Voici quelques points de contrôle pour vérifier que votre cahier des charges a bien été pris en compte par les auditeurs qui vont ont remis des offres.
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11/09/2015
Préparer votre audit énergétique : liste des documents
Pour que les devis et les prestations correspondent à vos besoins, vous pouvez rajouter les documents suivants dans votre appel d'offre.
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11/09/2015
Grille d'analyse de devis
Ce tableur est une bonne base permettant de comparer les offres des bureaux d'études pour l'audit de votre copropriété.
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11/09/2015
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3. Faire réaliser l'audit
2 documentsS'impliquer dans la réalisation de l'audit
Arrêté du 28 février 2013 relatif aux modalités de réalisation d’un audit énergétique
Le présent arrêté vise à définir le contenu et les modalités de réalisation de l’audit énergétique prévu aux articles R. 134-14 à R. 134-18 du code de la construction et de l’habitation. Les dispositions du présent arrêté sont applicables en France métropolitaine.
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15/09/2015
L'audit énergétique dans les copropriétés en Haute-Normandie
Présentation du déroulé d’un audit énergétique. Conseils de l'ADEME pour s’assurer d’un audit de qualité. ATTENTION : aides et contacts ne sont valables que pour la Haute-Normandie.
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15/09/2015
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4. Proposer un projet de rénovation
Nouveautés 20 documentsSe concerter pour choisir ses travaux
Cahier de recommandations sur le bâti ancien
La rénovation énergétique d’un immeuble offre beaucoup d’avantages : diminuer sa consommation de chauffage et d’énergie, réduire les émissions de polluants dans l’atmosphère, améliorer le confort intérieur, valoriser et pérenniser son bien immobilier…
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11/09/2015
Fiche technique - Isolation thermique par l'extérieur
Cette fiche présente les principes, les aspects réglementaires et les différentes techniques utilisées dans l'isolation par l'extérieur ou ITE.
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11/09/2015
40 questions réponses sur l'isolation thermique par l'extérieur
La réalité du dérèglement climatique, de la raréfaction des ressources disponibles et de l’augmentation du coût de l’énergie doivent modifier l’approche que nous avons sur notre environnement et notre façon d’habiter. L'objectif de ce document est de fournir les informations adaptées à l’isolation par l’extérieur et une aide à la décision des propriétaires qui s’engagent dans cette action.
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11/09/2015
Fiche technique - Isolation thermique par l'intérieur
Cette fiche décline les possibilités d'amélioration du confort thermique des logements et de limitation des déperditions énergétique en isolant par l'intérieur.
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11/09/2015
Fiche technique - Isolation et végétalisation toitures-terrasse
L'essentiel à savoir concernant l'isolation, l'étanchéité et la végétalisation des toitures terrasses. En copropriété, les déperditions thermiques par la toiture représentent entre 9% et 11% des pertes thermiques
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11/09/2015
Fiche technique - Isolation des combles
Pourquoi et comment isoler les combles.En copropriété, les déperditions thermiques par la toiture représentent entre 9% et 11% des pertes thermiques globales.
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11/09/2015
Fiche technique - Isolation des planchers bas
Pourquoi et comment isoler les planchers bas. En copropriété, les déperditions thermiques par les planchers bas représentent entre 5% et 9% des pertes thermiques globales.
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11/09/2015
Guide des matériaux isolants - manuel technique pour une isolation efficace et durable
La réduction des consommations d’énergie dans le bâtiment est un enjeu majeur pour faire face à la raréfaction des ressources énergétiques fossiles et au problème du changement climatique. Pour répondre à ce défi, l’isolation des bâtiments est une nécessité et représente un moyen efficace et rentable. Une division par 4 à 10 des consommations de chauffage est possible pour la majorité des bâtiments grâce à une isolation performante.
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13/06/2019
Fiche technique - Amélioration ou remplacement des fenêtres
Différentes techniques pour améliorer la qualité thermique de vos fenêtres ou les remplacer (dépose totale ou rénovation). En copropriété, une intervention sur les fenêtres peut engendrer de belles économies d'énergies.
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11/09/2015
Fiche technique - Installation d'une VMC bâtiment collectif
Maîtriser grâce à ce guide le renouvellement d’air du bâtiment, principalement pour des questions sanitaires.
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11/09/2015
Fiche technique - Amélioration de la VMC bâtiment collectif
La ventilation est indispensable pour préserver la santé des occupants et la salubrité du bâtiment. L’amélioration du système de ventilation doit être prise en considération dès que l’isolation thermique du bâtiment est améliorée (fenêtres – murs), mais aussi dès qu’il est souhaitable d’optimiser les performances énergétiques de l’installation de ventilation.
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11/09/2015
Qualité de l'air intérieur et logement BBC
Apprenez les bonnes pratiques concernant la qualité de l'air pour un bâtiment à basse consommation d’énergie.
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18/06/2019
Systèmes de chauffage et d'eau chaude collectifs
Vous habitez dans un appartement équipé d’un chauffage et/ou d’une production d’eau chaude sanitaire collectifs. Dans ce cas, vous n’avez pas accès aux systèmes et aux équipements de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire mais vous pouvez quand même en obtenir le meilleur service grâce à ce guide.
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13/06/2015
Bois énergie un atout pour le climat
Le bois-énergie représente la principale énergie renouvelable en France, apprenez à faire les bon choix avec ce guide.
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18/06/2019
Les pompes à chaleur en questions
Le recours à une pompe à chaleur est une des solutions permettant d’améliorer les performances énergétiques, économiques et environnementales pour le chauffage, retrouver des conseils dans ce guide.
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18/06/2019
Fiche technique - économie d'électricité dans les parties communes
Méconnue et généralement sous-estimée, la consommation d'électricité des parties communes et des services généraux des immeubles collectifs concerne 5 postes présenté dans cette fiche technique.
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11/09/2015
Guide de l'éclairage dans les parties communes
L’État a fixé des objectifs ambitieux de développement des véhicules électriques. La présente fiche a pour objet de préciser le cadre actuel pour la mise en place de bornes de recharge en copropriété.
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11/09/2015- Nouveau
Installer des panneaux solaires photovoltaïques en copropriété
Les démarches pour produire de l’électricité solaire
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12/08/2019 
Recharge des véhicules électriques en copropriété
L’État a fixé des objectifs ambitieux de développement des véhicules électriques. La présente fiche a pour objet de préciser le cadre actuel pour la mise en place de bornes de recharge en copropriété.
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18/06/2019- Nouveau
La garantie de résultat énergétique en copropriété
La garantie de résultat énergétique en copropriété
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12/08/2019
13 documentsS'approprier les aspects financiers du projet de rénovation
Les aides financières pour la rénovation énergétique
Ce guide présente les aides disponibles pour les particuliers qui réalisent des travaux de rénovation énergétique
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27/05/2019
Aides Climaxion pour les copropriétés
Détail des dispositifs d'aides pour les copropriétés délivrées par le programme Climaxion (ADEME-Région Grand Est)
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27/04/2019
Comment financer les gros travaux en copropriété ( "Quatre-quarts")
Permettre la création d'un plan de financement pérenne et avoir des outils méthodologiques pour bien s'organiser.
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11/09/2015
Aides Habiter Mieux de l'Anah
Résumé des aides du dispositif Habiter Mieux de l'Anah. Aides soumises à conditions de ressources.
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01/06/2019
Aides Habiter Mieux de l'Anah pour les copropriétés fragiles
Une aide collective pour la rénovation énergétique des copropriétés fragiles
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03/06/2019
Modalités des aides Climaxion pour les copropriétés
Découvrez l'ensemble des modalités des aides Climaxion pour les copropriétés
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01/06/2019
Mémoire technique Climaxion à destination des copropriétés
Mémoire technique à faire rédiger par l’équipe de maîtrise d’œuvre en lien avec le bureau d’études thermiques de l’opération dans le cadre des aides Climaxion pour la rénovation énergétique des logements en copropriété
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03/06/2019
Attestation de conformité des offres pour bénéficier des aides Climaxion
Cette attestation de conformité des offres est à remplir pour que la copropriété puisse bénéficier des aides Climaxion pour la rénovation énergétique
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03/06/2019
Rapport de conformité des offres pour les aides Climaxion
Ce document permet d'analyser et de comparer les différentes offres lors d'un projet de rénovation énergétique
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01/06/2019
Dossier « Etat des réglages des systèmes énergétiques » Climaxion
Ce document permet d’obtenir le versement de l'aide Climaxion pour la rénovation énergétique. Il fait état des réglages effectués sur les équipements et des principales prestations de maintenance à prévoir
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01/06/2019
Les fonds travaux : comment les développer pour favoriser la rénovation énergétique
Comment mettre en place le fonds travaux pour favoriser la rénovation énergétique de votre copropriété
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14/09/2015
Fonds travaux obligatoire
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis - Article 14-2
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31/03/2017
Fonds propres et fonds de travaux
Il est toujours préférable, dans la mesure du possible, de prévoir un certain apport personnel pour le financement des travaux. Épargne individuelle ou collective (grâce au fonds de travaux au niveau de la copropriété) permettent en effet un paiement comptant qui évite parfois le recours à l'emprunt (démarche auprès des banques parfois longue, frais administratifs et/ou financiers, suivi dans le temps, etc.) et s'avère être une opération rentable.
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13/06/2019
